Franchise, sinistre, malus : le vocabulaire de l’assurance moto expliqué

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Police, prime, sinistre, franchise : le vocabulaire de l’assurance ressemble parfois à une langue étrangère. Ces mots ont pourtant une histoire, souvent étonnante. Saviez-vous que « sinistre » signifiait d’abord « à gauche » ? Voici les termes clés d’un contrat d’assurance moto, leur sens précis et leur origine, pour ne plus signer sans comprendre.

En bref : 5 mots à retenir

Terme	Définition	Origine
Police	Le document écrit qui constate le contrat d’assurance	De l’italien polizza, « certificat »
Prime	La somme que l’assuré verse à l’assureur	Du latin praemium, « récompense, gain »
Sinistre	L’événement couvert par le contrat : accident, vol, incendie	Du latin sinister, « qui est à gauche »
Franchise	La part du dommage qui reste à la charge de l’assuré	De franc, « libre, exempt »
Bonus-malus	Le coefficient qui fait varier la prime selon les accidents responsables	Du latin bonus, « bon », et malus, « mauvais »

Les mots du contrat

Police d’assurance

Définition. La police est le document écrit qui constate le contrat d’assurance. Elle réunit les conditions générales, communes à tous les assurés, et les conditions particulières, propres à votre situation : votre moto, vos garanties, votre prime.

Origine. Rien à voir avec les forces de l’ordre. Le mot vient de l’italien polizza, « certificat, preuve écrite », issu du latin médiéval apodixa et du grec apodeixis, « preuve ». Il s’est imposé au XVIe siècle avec l’essor de l’assurance maritime. Les juristes rappellent d’ailleurs la nuance : la police est l’écrit, le contrat est l’accord lui-même.

Prime ou cotisation

Définition. La prime est la somme que vous versez à l’assureur pour être couvert, en général chaque année ou chaque mois. Le mot « cotisation » désigne la même chose, surtout chez les mutuelles.

Origine. Cette « prime » vient du latin praemium, « gain, récompense ». Elle n’a rien à voir avec l’adjectif « prime » de « prime jeunesse », issu de primus, « premier ».

Avenant

Définition. L’avenant est un document qui modifie le contrat en cours : changement de moto, ajout d’un conducteur, déménagement, nouvelle garantie. Il se signe comme le contrat initial.

Souscripteur, assuré, tiers

• Le souscripteur signe le contrat et paie la prime.
• L’assuré est la personne protégée. C’est souvent la même que le souscripteur, mais pas toujours.
• Le tiers est toute autre personne, par exemple l’automobiliste que vous percutez. D’où l’expression « assurance au tiers ».

Les mots de l’accident

Sinistre

Définition. En assurance, le sinistre est l’événement qui déclenche la garantie : chute, collision, vol, incendie. « Déclarer un sinistre », c’est signaler cet événement à son assureur dans le délai prévu au contrat.

Origine. Le latin sinister signifie « qui est à gauche ». Dans l’Antiquité, les devins observaient le vol des oiseaux : un présage venu de la gauche était jugé défavorable. Le mot a ainsi glissé vers « funeste », puis vers le sens de dommage que lui donne aujourd’hui l’assurance. Le vieux français en a aussi tiré « senestre », la gauche en héraldique.

Franchise

Définition. La franchise est la part du dommage qui reste à votre charge après un sinistre. Avec une franchise de 300 €, pour une réparation de 1 000 €, l’assureur verse 700 €. Plus la franchise est élevée, plus la prime est en général basse.

Origine. Le mot vient de « franc », au sens ancien de « libre, exempt ». Au Moyen Âge, une franchise était une liberté ou une exemption accordée à une ville ou à une personne. On retrouve cette idée d’exemption en assurance : pour cette part du dommage, l’assureur est dispensé de payer.

Vétusté et valeur à dire d’expert

• La vétusté est la dépréciation d’un bien liée à son âge et à son usure. Un casque de quatre ans ne sera pas remboursé au prix du neuf.
• La valeur à dire d’expert est la valeur de votre moto juste avant le sinistre, estimée par un expert. C’est elle qui sert de base à l’indemnisation en cas de vol ou de destruction, sauf garantie « valeur à neuf » prévue au contrat.

Bonus-malus : le coefficient qui fait varier la prime

Le nom officiel est « coefficient de réduction-majoration », souvent abrégé CRM. Il s’applique chaque année à une prime de référence fixée par l’assureur.

• Au départ, le coefficient est de 1.
• Chaque année sans accident responsable, il baisse de 5 % (multiplié par 0,95), jusqu’à un plancher de 0,50, atteint après 13 ans.
• Chaque accident responsable l’augmente de 25 % (multiplié par 1,25), ou de 12,5 % en cas de responsabilité partagée. Le plafond est fixé à 3,50.
• Après 2 ans sans accident responsable, un coefficient supérieur à 1 revient automatiquement à 1.

Le piège à connaître : le bonus-malus réglementaire ne concerne pas tous les deux-roues. Les cyclomoteurs et les motocyclettes légères (125 cm³ et 11 kW maximum) en sont exclus. Il s’applique en revanche aux motos de plus grosse cylindrée.

Origine. Bonus et malus sont deux mots latins, « bon » et « mauvais ». Bonus est passé dans la langue courante pour désigner un avantage ; malus doit presque toute sa notoriété à l’assurance.

Les garanties d’une assurance moto, de la plus simple à la plus complète

Garantie	Ce qu’elle couvre	Obligatoire ?
Responsabilité civile (« au tiers »)	Les dommages causés aux autres : véhicules, piétons, passagers, biens	Oui, pour toute moto destinée à circuler, même si elle ne roule pas
Vol et incendie	La moto volée, incendiée ou endommagée lors d’une tentative de vol	Non
Dommages tous accidents	Les dégâts subis par votre propre moto, même si vous êtes responsable	Non
Garantie du conducteur	Vos propres blessures en cas d’accident responsable	Non
Équipements	Casque, gants, blouson, gilet airbag endommagés lors d’un sinistre	Non
Assistance	Dépannage et remorquage, parfois dès le domicile (« 0 km »)	Non

Un point mérite d’être retenu : avec la seule responsabilité civile, le conducteur responsable d’un accident n’est pas indemnisé pour ses propres dommages. À moto, sans carrosserie pour protéger le corps, la garantie du conducteur prend donc une importance particulière.

L’expression « tous risques » désigne une formule qui ajoute la garantie dommages tous accidents aux garanties de base. Elle ne couvre pas pour autant « tous » les risques : chaque contrat comporte des exclusions, à lire dans les conditions générales.

Lire un devis avec ces mots en tête

Ce vocabulaire prend tout son sens au moment de comparer les offres. Deux devis au même prix peuvent cacher des protections très différentes. Avant de comparer un devis assurance moto, vérifiez ces cinq points :

1. Les garanties incluses : responsabilité civile seule, ou aussi vol, dommages tous accidents et garantie du conducteur ?
2. Le montant des franchises, garantie par garantie : une prime basse s’accompagne souvent de franchises élevées.
3. Les plafonds d’indemnisation, en particulier pour la garantie du conducteur et les équipements.
4. Les exclusions, listées dans les conditions générales : conduite par un tiers non déclaré, moto non garée dans un local fermé, etc.
5. Le mode d’indemnisation en cas de vol ou de destruction : valeur à dire d’expert ou valeur à neuf, et pendant combien de temps.

Avant de signer, l’assureur doit aussi vous remettre une fiche d’information standardisée, appelée IPID, qui résume les garanties et les exclusions sur une ou deux pages. C’est le document le plus pratique pour comparer deux offres.

Mini-quiz : avez-vous bien retenu ?

1. De quelle langue vient le mot « police » au sens d’assurance ? a) Du grec polis, la cité. b) De l’italien polizza. c) Du latin politia.
2. Que signifiait à l’origine le latin sinister ? a) Dangereux. b) À gauche. c) Sombre.
3. Votre franchise est de 250 € et la réparation coûte 900 €. Combien verse l’assureur ? a) 900 €. b) 650 €. c) 250 €.
4. Combien d’années sans accident responsable faut-il pour atteindre le bonus maximal de 0,50 ? a) 5 ans. b) 10 ans. c) 13 ans.
5. Quelle garantie couvre vos propres blessures si vous êtes responsable de l’accident ? a) La responsabilité civile. b) La garantie du conducteur. c) La garantie vol.

Réponses

1. b) De l’italien polizza, « certificat ». Le mot politia, lui, a donné la police des forces de l’ordre.
2. b) À gauche : les présages venus de la gauche étaient jugés funestes.
3. b) 650 € : l’assureur rembourse le dommage moins la franchise.
4. c) 13 ans, à raison de 5 % de réduction par an.
5. b) La garantie du conducteur. La responsabilité civile ne couvre que les dommages causés aux autres