Droit

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Quiz : le Code civil des Français
Ce quiz porte sur le Code
civil des Français, appelé usuellement le Code civil. Il compte 15
questions : idéal pour réviser son droit !...

Droit France Histoire Politique
Les présidents de la Ve République : liste et histoire
Vous trouverez dans cet
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Le Code civil de 1804 et la femme
Le Code civil des Français,
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Pourquoi appelle-t-on un avocat « maître » ? 👩💼
L’origine de l’appellatif
traditionnel « maître » (par abréviation : Me) pour les avocats
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Donataire, donateur, donneur : quelle différence ?
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Les pouvoirs du président de la République française
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Un village paisible du
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L’affaire des viols de Mazan, ou “affaire Pelicot”, s’inscrit comme
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La réponse En France, un
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En France, une motion de
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Crime, délit, contravention : quelle différence ? (droit fr.)
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Bed & breakfast, chambre d’hôte, gîte : quelle différence ?
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Les présidents de la Ve République : liste et histoire
Vous trouverez dans cet
article une présentation succincte de chacun des 8 présidents de la
Ve République française. Charles de Gaulle (1959 – 1969)
Georges...
Droit
Général
seck a réagi
à
Crime, délit, contravention : quelle
différence ? (droit fr.)
Franchement je suis satisfait pour les
informations trouver sur les crimes les délits et les
contraventions merci et à la prochaine
Droit
Un utilisateur a
répondu à
Pensez-vous que les droits de
succession soient justifiés ?
Non
Droit
Un utilisateur a
répondu à
Pensez-vous que les droits de
succession soient justifiés ?
oui
Droit
Général
goldschmidt
daniel a réagi à
Ambassade et consulat : quelle
différence ?
Question : L'ambassade se trouve
normalement dans la capitale du pays. Le consulat dans une grande
ville du pays. Ambassade et consulat, peuvent-t-ils être l'un à
coté de l'autre dans la même ville ?
Droit
France
Histoire
Politique
Général
Un utilisateur a
réagi à
Les présidents de la Ve République :
liste et histoire
super etude sur les
presiden(tsbgdvckl
Droit
France
Histoire
Politique
Général
Galinier a
réagi à
Les présidents de la Ve République :
liste et histoire
Le sujet Macron a très peu de
commentaires!! Pourtant il y a quand même beaucoup de problème vis
à vis de la France et des Français qu'il déteste! Sans oublier
toutes les affaires, Alsthom, EDF, le nucléaire, Flamant ville,
l'immigration, Mac Kinsey, et toutes ses phrases insultantes des
Français, ses mensonges à répétitions, son gouvernement par
ordonnance et décrets, Son débat inutile, le mépris des Gilets
Jaunes et leurs revendications, tous les cadeaux aux plus riches,
etc..................................................!!
Droit
Général
rep a réagi
à
« Motion de censure » : définition
juridique
combien coûte aux français le dépot d'une
motion de censure
Droit
France
Histoire
Politique
Général
TRAORE a réagi
à
Les présidents de la Ve République :
liste et histoire
VGE est arrivée au pouvoir avec un
parlement majoritairement gaulliste, pourquoi ne parle t-on pas là
de "cohabitation" ?
Droit
Général
Cassandra a
réagi à
Crime, délit, contravention : quelle
différence ? (droit fr.)
On appelle "violence légère" des violences
qui sont peu importantes comparativement à d'autres. Le droit pénal
a pour but, entre autre, de punir les auteurs de manière
proportionnelle à leurs actes (on ne va pas condamner un auteur
d'une claque comme un auteur de coups de poing qui ont entraîné une
ITT). Cela ne veut pas dire que la violence est excusée ou
amoindrie, il faut prendre le droit pénal comme un outil de mesure
dans ce cas ci.
Droit
Général
Labie a réagi
à
Constitution : qu’est-ce que c’est ?
Définition simple
Très bon site d'information! :)
Droit
France
Histoire
Politique
Général
moissonnier a
réagi à
Les présidents de la Ve République :
liste et histoire
erreur VGE est elu en 1974 et non en 1958
(a rectifier). Sinon très bon sujet sur les presidents
Droit
Général
monique a
réagi à
Crime, délit, contravention : quelle
différence ? (droit fr.)
Je suis curieuse, Adrian, de savoir ce
qu'entend le Législateur par 'Violence légère', car par définition
la violence ne l'est pas. Merci de bien vouloir m'éclairer à ce
sujet. monique

Pensez-vous qu’il soit légitime que la collectivité taxe une succession ou pensez-vous que cette taxation soit abusive ?
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